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Ce que trois siècles de justice racontent de la vie dans les Hauts-de-Seine

Querelles de propriété, dettes, accidents, statuts de la société Eiffel : les archives judiciaires racontent trois siècles de vie locale.

Illustration - archives judiciaires à Nanterre

À Nanterre, les Archives départementales vont sortir des dossiers de justice qui parlent moins de grands procès que de la vie ordinaire : injures, dettes, successions, conflits de propriété, accidents ou querelles entre voisins. L’exposition « En quête de justice », ouverte à partir du 19 septembre, couvre plus de trois siècles. Elle compose surtout un journal involontaire des habitants de l’actuel territoire des Hauts-de-Seine.

Avant même la création du département, la justice était déjà disséminée dans ses villes. Sous l’Ancien Régime, des prévôtés et bailliages siégeaient notamment à Nanterre, Colombes, Meudon, Saint-Cloud ou Rueil. Leurs archives ont conservé les plaintes, enquêtes et sentences concernant blessures, vols ou altercations, mais aussi les rentes, dettes et héritages qui occupaient la justice civile. Autant de pièces qui conservent, au passage, des fragments de vie sociale.

À partir de 1790, les justices de paix rapprochent encore ces dossiers de la vie quotidienne. Pendant près de 170 ans, elles règlent de petits litiges et enregistrent aussi quantité d’actes : tutelles, salaires, pensions alimentaires, bornages, accidents du travail ou créations de sociétés. Elles suivent ainsi les transformations d’une banlieue qui s’urbanise et s’industrialise bien avant de devenir les Hauts-de-Seine.

Une pièce donne à cette histoire ordinaire un protagoniste inattendu. L’exposition présente les statuts de la société Eiffel, datés de 1868 et conservés dans les archives de la justice de paix de Neuilly. Gustave Eiffel avait alors installé son activité à Levallois-Perret. Quelques années plus tard, en 1882, il se présente encore devant le juge de paix de Neuilly pour déclarer l’incendie d’un hangar de ses ateliers, dont il évalue les dégâts à 30 000 francs. La justice locale conserve ainsi, à côté des conflits anonymes, des traces précises de cette activité industrielle.

La géographie judiciaire finit aussi par raconter la naissance institutionnelle du département. Le tribunal de grande instance de Nanterre est créé en 1967 avec des compétences limitées, puis obtient sa pleine compétence en 1974 lorsqu’il s’installe dans le palais conçu par André Wogenscky, accolé à la nouvelle préfecture. Après la création des Hauts-de-Seine en 1968, Nanterre devient ainsi à la fois un centre administratif et judiciaire du nouveau département.

L’exposition est accessible gratuitement aux Archives départementales jusqu’au 18 juin 2027. Parmi les documents présentés, une carte postale montre encore la justice de paix de Sceaux, rue Houdan, vers 1900. Plus loin apparaît le palais de Nanterre en chantier en 1972 : d’un petit tribunal de proximité à l’immense équipement départemental, deux images d’un même territoire en train de changer.

Sources consultées
  1. Conseil départemental des Hauts-de-SeineEn quête de justice, aux Archives départementales à Nanterre
  2. Archives départementales des Hauts-de-SeineEn quête de justice, justice et justiciables dans les Hauts-de-Seine du XVIIe siècle à nos jours
  3. Archives départementales des Hauts-de-SeineDécisions et procédures judiciaires
  4. Archives départementales des Hauts-de-SeineEiffel et son siècle
  5. Ministère de la CulturePalais de justice de Nanterre